Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA SOCIETE D'ETUDES ET METHODES DES MATIERES PLASTIQUES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97689485
Date de dépôt :
28/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE D'ETUDES ET METHODES DES MATIERES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE D'ETUDES ET METHODES DES MATIERES PLASTIQUES domicilié(e) Siège Social:, 59bis allée du Colonel Fabien, 93320 PAVILLONS-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 933 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matre Jean-Luc RIVOIRE Avocats CRTD & Associés - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689485.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 2007.

LA SOCIETE D'ETUDES ET METHODES DES MATIERES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MICROFLON


LA SOCIETE D'ETUDES ET METHODES DES MATIERES PLASTIQUES (Société Anonyme) - Siège Social:, 59bis allée du Colonel Fabien, 93320 PAVILLONS-SOUS-BOIS - France - SIREN 404933459


Matre Jean-Luc RIVOIRE Avocats CRTD & Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles métaux en feuille et en pourdre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées ; cbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches. Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produites en matière plastique mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexivles non métalliques ; bagues d'étanchéité ; bandes isolantes ; bourrelets d'étanchéité ; gants isolants ; garnitures d'étanchéité ; joints. Huiles et graisses indistrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussières ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies ; mèches. Traitement de matériaux: transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revtement métallique. Teinture de tissus ou vtement. Traitement de tissus contre les mites. Retouches de vtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.